Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUATISS
HOTEL MEGASTORE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1746479
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque AQUATISS

Déposée le 8 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MEGASTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MEGASTORE domicilié(e) 555 chemin du Bois - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 489 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUATISS est expirée depuis le 8 mars 2021.

HOTEL MEGASTORE a également déposé les autres marques suivantes : HM HÔTEL MEGASTORE , ROOM80 , WORLD OF COLOURS , HOTEL MEGASTORE , ROOM80 , J' MON HÔTE VOUS ACCUEILLIR, EN TOUTE SECURITE


HOTEL MEGASTORE, Société par Actions Simplifiée - 555 chemin du Bois - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 349489898


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement avec limitation le 27 février 2001 n°2193784 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 30 septembre 1997 - Renonciation partielle n°243497 - Publication au BOPI 1997-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464761 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Inscription le 26 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547715 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Accessoires de salles de bains, à savoir : pommes de douche, flexible, distributeurs de papier, séchoirs électriques, sèche-mains. Produits textile, à savoir : serviette, draps, couvertures, linge de table.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).